ACTUALITE : Les emplois d’avenir au cœur des politiques d’emploi et de...
Avec 10 000 structures de l'ESS auditionnées et qui se sont déclarées recruteurs en 2012, le CREDOC a pu analyser avec une certaine fiabilité l'ensemble des caractéristiques de cet échantillon,...
View ArticleAnalyse : les associations, actrices du développement local ?
Le constat est sans appel. La crise – que certains ne qualifient plus ainsi tant elle a perdu son caractère épisodique – n’a pas fini de rebattre les cartes de notre société tiraillée, voire divisée....
View ArticleActualité : Le maire peut-il renouveler l’adhésion de la commune à une...
Cette réponse est à titre indicatif et reste d'ordre général. Pour en savoir plus, consultez les sources suivantes :Réponse ministérielle publiée au JO Sénat le 14/02/2013 – page 526Article L.2122-21...
View ArticleActualité : changement des taux de prise en charge des Contrats...
Il s’agit principalement d’une baisse des taux de prise en charge de l’aide pour les publics jeunes ainsi qu’une incitation à l’allongement de la durée des CDD initiaux en CAE pour arriver à une durée...
View ArticleRetour sur les avancées du projet de loi ESS
Alors que les lois sur l’ESS fleurissent dans beaucoup de pays voisins, la création d’un ministère dédié en France a relancé une dynamique de reconnaissance d’un secteur déjà ancien mais mal identifié...
View ArticlePublication d'un guide sur l'innovation sociale au niveau européen
QUELQUES ELEMENTS DE CONTEXTEL’avant-propos commun des Commissaires Hahn et Andor situe le guide dans un contexte de crise sociale et économique européenne : "nous devons porter un regard neuf sur les...
View ArticleActualité : Prendre un stagiaire en formation - les obligations de...
Faire le point sur les conditions de recours à un stagiaire :La rémunération obligatoire versée au stagiaire ne peut pas être inférieure à 12,5 % du plafond horaire de la Sécurité sociale. En 2013 , la...
View ArticleActualité : Les communes obligées d'indemniser les associations suite à...
La question posée par un député à la ministre portait sur le rôle de l'Etat face à la décision du Conseil d'Etat. Pour en savoir plus, vous pouvez retrouver dans les sources de cet article :La réponse...
View ArticleActualité : Nouvelle règlementation des feux d’artifice
En effet, la nouvelle classification des artifices prévoit les catégories suivantes :Articles pyrotechniques destinés au théâtre : articles destinés à être utilisés sur scèneArtifices de divertissement...
View ArticleActualité : Un guide sur le "prix dans les marchés publics"
Ce guide présente des éléments juridiques et des modalités pratiques sur la formation et la variation des prix dans les marchés publics. En effet, hormis de rares cas, le prix ne peut, ni ne doit, être...
View ArticleDossier : l'ESS est-elle une alternative ?
Plus de proximité, plus de démocratie, plus d'humain. C'est tout ces petits plus qui sont mis en perspective dans ce dossier pour explorer l'ESS comme alternative au modèle économique dominant, mais...
View ArticleAssociations, collectivités, subventions : mode d'emploi
Une impulsion politique. C'est semble-t-il le message que voulait diffuser Valérie Fourneyron, en organisant cette conférence en partenariat avec les principaux médias associatifs et des collectivités...
View ArticleCoopérer pour changer d'échelle : rencontres inter-territoriales le 12...
Les réponses aux enjeux de notre société se trouvent au plus près des territoires. Dans la lutte contre le chômage, Claudy Lebreton, président de l'Association des Départements de France, fait...
View ArticleL'USGERES devient l'UDES : Union des Employeurs de l'Economie Sociale et...
LES EVOLUTIONS STATUTAIRESLes enjeux d'un tel changement statutaire concernaient la création d'une union d'employeurs de l'ESS plus large que l'USGERES initiale, afin de représenter l'ensemble du champ...
View ArticleFiche pratique : Quels sont les liens entre les associations et l'Economie...
Une chambre régionale de l’économie sociale et solidaire existe dans chaque région, ainsi qu’un CNCRESS au niveau national. Pour la première fois un ministère de l’économie sociale et solidaire est...
View ArticleFiche pratique : Comment est organisée la représentation associative ?
Les fédérationsEnviron 60 % des associations en activité sont fédérées. Elles font ce choix d’adhérer à une union ou une fédération parce qu’elles partagent le même objet et les mêmes valeurs. Cela...
View ArticleFiche pratique : Quelle place pour les associations dans notre société ?
Dans certaines instances, les associations peuvent être consultées. C’est le cas pour les commissions de conciliation ou les comités consultatifs créés par des collectivités publiques et l’État....
View ArticleFiche pratique : Qu'est ce que l'agrément ?
Il est fixé par la loi et confère, selon les cas, certains avantages :• Label de qualité.• Possibilité de demander des subventions.• Exonérations fiscales et/ou abattement de charges sociales.•...
View ArticleFiche pratique : Comment se former ? Qui forme ? Qui aide ?
La formation peut être qualifiante, apportant des connaissances nouvelles. Elle peut être diplômante, permettant alors à l'adhérent-e, qu'il-elle soit bénévole ou salarié-e, de valoriser le diplôme...
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